L’une des questions les plus fréquentes que nous recevons en tant que cabinet de conseil fiscal est : “Est-ce que l’ARC a accès à mon compte bancaire?” C’est une préoccupation cruciale pour de nombreux propriétaires d’entreprises, surtout en cas de vérification fiscale. La réponse est : cela dépend.
Lorsque l’ARC effectue une vérification, elle exige des preuves pour soutenir les informations que vous avez déclarées sur votre déclaration de revenus. En général, on vous demandera de fournir des relevés bancaires, des reçus et des preuves de paiement. Ces documents sont essentiels pour vérifier vos revenus et dépenses déclarés. Si la documentation que vous fournissez est suffisante, l’ARC ne devrait généralement pas avoir besoin d’approfondir davantage. Cependant, si des divergences ou des preuves insuffisantes sont constatées, elle pourrait demander des informations supplémentaires, y compris des relevés bancaires plus détaillés. Pour en savoir plus sur la façon d’éviter cette situation embarrassante, cliquez ici!
L’ARC a-t-elle un accès direct à votre compte bancaire?
Il est important de clarifier que l’ARC n’a pas un accès direct à votre compte bancaire pour surveiller les transactions en temps réel. Elle ne peut pas simplement se connecter et consulter l’activité de votre compte. L’ARC s’appuie sur les relevés bancaires, les reçus et les preuves de paiement que vous fournissez lors d’une vérification. Cela dit, si vous ne fournissez pas une documentation adéquate, l’ARC pourrait demander des informations supplémentaires à votre banque, mais cela nécessiterait généralement votre consentement ou une autorité légale.
Comment protéger votre entreprise lors d’une vérification de l’ARC
La clé pour protéger votre entreprise lors d’une vérification de l’ARC est une tenue de registres rigoureuse. Toutes les dépenses que vous déclarez sur votre déclaration de revenus doivent être soutenues par une documentation correspondante, qu’elles passent ou non par votre compte bancaire professionnel. Si vous déclarez une dépense d’entreprise qui n’a pas été payée directement par le biais de votre compte bancaire professionnel, assurez-vous d’avoir une preuve de paiement claire et un reçu. Une mauvaise déclaration ou un manque de documentation peut éveiller des soupçons, entraînant un examen plus approfondi ou même des pénalités.
Il est également crucial d’éviter de mélanger les dépenses personnelles et professionnelles. Si vous enregistrez par erreur des dépenses personnelles comme des dépenses d’entreprise, ou si votre comptabilité est incohérente, cela peut poser des problèmes lors d’une vérification. L’ARC pourrait remettre en question ces transactions, ce qui peut entraîner une vérification plus approfondie ou même des amendes potentielles. Assurez-vous toujours que vos registres sont précis et que toutes les dépenses déclarées sont réellement liées à votre entreprise.
Votre entreprise est-elle prête?
Comprendre ce que l’ARC recherche lors d’une vérification peut vous aider à rester préparé. L’ARC conseille aux entreprises de conserver tous les dossiers financiers pendant au moins six ans. Si des documents manquent, il est essentiel de contacter votre banque ou vos fournisseurs pour les récupérer. Consulter un comptable ou un expert-comptable peut également vous aider à garantir que vos registres sont complets et à l’épreuve d’une vérification.
Si vous faites actuellement l’objet d’une vérification ou si vous souhaitez vous assurer que votre entreprise est prête, M7 Tax est là pour vous aider. Nous pouvons examiner vos livres, nous assurer que tout est en ordre, et vous représenter dans vos échanges avec l’ARC. Ne tardez pas jusqu’à ce que vous soyez sous le microscope—contactez-nous dès aujourd’hui pour protéger votre entreprise.
Conclusion
Bien que l’ARC n’ait pas un accès direct à votre compte bancaire, elle peut demander des informations si votre documentation ne suffit pas. Une bonne comptabilité et une tenue de registres précise sont vos meilleures défenses contre une vérification difficile. Si vous avez des doutes sur vos registres ou si vous avez besoin d’aide, notre équipe chez M7 Tax est prête à vous guider tout au long du processus.
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